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Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH
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Téléphone : +49 711 7598 0
Fax : +49 711 7598 253
Courriel : info@roto-frank.com

Directeur général :
Marcus Sander (président)
Michael Stangier

Conseil d'administration :
Dr. Eckhard Keill (président)

N° de TVA intracommunautaire :
DE321833653
Tribunal d'instance de Stuttgart HRB 767002

Pour toutes questions, suggestions ou éventuels problèmes techniques, veuillez envoyer un courriel à info@roto-frank.com.

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Responsabilité
Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH n'assume aucune responsabilité quant à l'exhaustivité, l'actualité ou la qualité des informations fournies. Toutes demandes de responsabilité à l'encontre de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH pour des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont exclues. Toutes les offres doivent être comprises comme une « Invitatio ad offerendum » (invitation à soumettre une offre). Le contenu des pages Internet extérieures auxquelles il est fait référence par des liens directs ou indirects ne relève pas de la responsabilité de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH. Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH déclare qu'au moment de la mise en place du lien, les pages correspondantes ne contenaient aucun contenu illégal. Si, après l'ajout du lien, des contenus illicites sont introduits, Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH se désolidarise expressément de ces contenus. Après en avoir pris connaissance, Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH supprimera immédiatement les liens correspondants. Ceci s'applique également à toutes les entrées de tiers dans les livres d'or, les forums de discussion, etc. mis en place par Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH.

Droit d'auteur
Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par elle-même ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Le droit d'auteur pour les objets publiés et créés par nous-mêmes reste notre propriété exclusive en tant qu'auteur des pages. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans notre accord express.

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Le droit d'utilisation des objets publiés, protégés par le droit d'auteur et créés par les employés de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH ou acquis par Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH, reste la propriété exclusive de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH. Toute duplication ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord express de Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH.

Validité juridique
Cette exclusion de responsabilité fait partie de notre offre Internet. Si certaines formulations ou parties de ce texte ne correspondent pas ou plus complètement à la situation juridique actuelle, les autres parties de cette déclaration n'en sont pas affectées pour autant. En outre, nos conditions générales s'appliquent à la conclusion d'un acte juridique.

Informations sur le règlement en ligne des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme internet pour le règlement en ligne des litiges (appelée « plateforme RLL »). La plateforme RLL sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux obligations contractuelles découlant des contrats d'achat en ligne. La plateforme RLL est accessible via le lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr

Obligations d'information conformément au §36 de la loi sur le règlement des litiges de consommation (VSBG)
Roto n'est pas disposée ou obligée de participer aux procédures de règlement des litiges d'une commission d'arbitrage des consommateurs.

Conseil, structure du contenu et conception
atelier 522 GmbH
Fitzenweilerstraße 1
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www.atelier522.com

Réalisation
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